Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOPONT
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG, société régie selon les lois du Royaume de Suède, S 891 91 ORNSKOLDSVIK, Suède.

Numéro de dépôt :
1299540
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque MODOPONT

Déposée le 18 février 1985 par la société MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque MODOPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODOPONT est expirée depuis le 18 février 1995.

MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : FAMITA , LASERTRON , MODOMEKAN , M , POLYTORK , CYBERTRON , MODOCELL , MODOBATCH , SILVERLASER , SILVERCHROME


MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG, société régie selon les lois du Royaume de Suède, S 891 91 ORNSKOLDSVIK, Suède. - Suède


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.